Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES MARGUETEL
Didier BORDAS
Gilles DUMESTIER

Numéro de dépôt :
95575746
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque CHARLES MARGUETEL

Déposée le 14 juin 1995 par Didier BORDAS et Gilles DUMESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES MARGUETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Les déposants sont Didier BORDAS, domicilié(e) 36 rue Washington, 75008 PARIS - France et Gilles DUMESTIER, domicilié(e) 11 allée des Chênes Verts, 78150 Le Chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier BORDAS - France.

La marque CHARLES MARGUETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES MARGUETEL est expirée depuis le 14 juin 2005.

Didier BORDAS a également déposé les autres marques suivantes : VENI, VIDI VINCOEUR , VINCOEUR


Didier BORDAS - 36 rue Washington, 75008 PARIS - France

Gilles DUMESTIER - 11 allée des Chênes Verts, 78150 Le Chesnay - France


Didier BORDAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)